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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA ASCENSEURS
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Delta Ascenseurs Elevons nous ensemble
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Delta Ascenseurs Elevons nous ensemble
DELTA ASCENSEURS, SAS

Numéro de dépôt :
3693127
Date de dépôt :
23/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
23/11/2029
Delta Ascenseurs Elevons nous ensemble de DELTA ASCENSEURS

Présentation de la marque Delta Ascenseurs Elevons nous ensemble

Déposée le 23 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA ASCENSEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « Delta Ascenseurs Elevons nous ensemble » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-53 du 31 décembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DELTA ASCENSEURS domicilié(e) 32 rue Eugène Schneider, Zac les Chabauds - 13320 - BOUC BEL AIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 030 903 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DELTA ASCENSEURS, M. PESQUIER Alexandre domicilié(e) 32 Rue Eugène Schneider, Zac les Chabauds - 13320 - BOUC BEL AIR - France.

La marque Delta Ascenseurs Elevons nous ensemble a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3693127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Delta Ascenseurs Elevons nous ensemble arrivera à expiration en date du 23 novembre 2029.

DELTA ASCENSEURS a également déposé les autres marques suivantes : DeltA Access La Sécurité, l'Accessibilité pour Tous!


DELTA ASCENSEURS, SAS - 32 rue Eugène Schneider, Zac les Chabauds - 13320 - BOUC BEL AIR - France - SIREN 492030903


DELTA ASCENSEURS, M. PESQUIER Alexandre - 32 Rue Eugène Schneider, Zac les Chabauds - 13320 - BOUC BEL AIR - France


Publication - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Enregistrement sans modification - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2019 n°2733230 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-10

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; ascenseurs ; robots (machines) ; élévateurs ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ; réparation de serrures ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.